|
Toutes les Pages du site Web de
www.archibellecanada.com
sont protégées.
©
Copyright
2003, 2009,
Archibelle
Inc.
et le groupe de compagnies Archibelle, Tous
droits réservés.
Bienvenu sur le site de archibellecanada.com Inc.
(Le "SITE"). Pour accéder
au présent SITE pour acheter, vendre ou louer des biens (collectivement
les "SERVICES") vous devez en premier accepter les termes et conditions de
la présente d'utilisation de la présente entente ( ''Entente''). Prière de
lire attentivement ces modalités d'utilisation avant d'utiliser ce site.
l'Utilisation de ce site signifie que vous consentez aux modalités
d'utilisation de la présente Entente. PAR l'UTILISATION ET/ OU PAR L'ACHAT
D'UN FORFAIT POUR UTILISER LES SERVICES DU PRÉSENT SITE VOUS CONSENTEZ D'ÊTRE
LIER PAR TOUTES LES TERMES ET CONDITIONS DE LA PRÉSENTE ENTENTE D'UTILISATION
ET DE TOUTES LES POLITIQUES ET LES LIGNES DIRECTRICES INCORPORÉ EN
RÉFÉRENCE.
Archibelle
Inc. (ci-après appelé "ARCHIBELLE.") peut
modifier et mettre à jour la présente ENTENTE des conditions
d'utilisations et toutes politiques et lignes directrices qui régissent le
SITE à tout moment à sa seule et unique discrétion. Tout changement est
effectif à la date de la décision d'effectuer une modification et peut
intervenir avant la publication des modifications sur le SITE. Puisque les
modifications aux politiques et guidelines sont publier sans aucune avis,
vous devez fréquemment consulté le SITE afin de demeuré informé de tout
changement. l'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES APRÈS QUE
ARCHIBELLE
À PUBLIÉ TOUTES MODIFICATIONS OU CHANGEMENTS À LA PRÉSENTE ENTENTE DES
CONDITIONS D'UTILISATIONS SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ TELLES MODIFICATIONS
OU CHANGEMENTS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES MODIFICATIONS OU LES
CHANGEMENTS À L'ENTENTE DES CONDITIONS D'UTILISATIONS, NE CONTINUEZ PAS À
UTILISER LE PRÉSENT SITE.
Ce site est possédé et exploité par
Archibelle
Inc. et (ou) ses
filiales (désignées aux présentes par ''Archibelle
Inc.'',
''nous'', ''notre'' ou ''nos'').
RÔLE DE
ARCHIBELLE
CANADA.COM
VOUS RECONNAISSEZ
QUE L'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES EST A VOS
PROPRES RISQUES.
ARCHIBELLE fournit simplement une plate forme
internet pour des acheteurs et des vendeurs.
ARCHIBELLE n'est pas
impliqué dans les transactions réelles entre les vendeurs et les
acheteurs, et n'est pas l'agent de ces derniers, et n'a aucune autorité
non plus et pour auc
un but.
ARCHIBELLE n'a aucun
contrôle de la qualité, de la sûreté, de la légalité, ou de la description
des articles annoncés ou vendus et ne sait pas si n'importe quelle
inscription est précise, complète, fallacieuse ou trompeuse. De plus,
ARCHIBELLE n'a aucun contrôle de la capacité des vendeurs de
vendre réellement les articles énumérés, ou la capacité des acheteurs
d'acheter réellement les articles et ne les garantit pas à n'importe quel
acheteur ou vendeur que lui ou elle recevra le paiement pour l'article.
Les acheteurs et les vendeurs reconnaissent que
ARCHIBELLE
est sous aucune obligation d'assurer l'exécution de n'importe quel
engagement des acheteurs ou des vendeurs aux termes de cet ENTENTE de
Conditions d'utilisations ou la loi applicable. Vous devriez toujours être
prudent en initiant n'importe quel accord avec un autre UTILISATEUR. C'est
pourquoi nous suggérons à tout acheteur, vendeur ou locataire ainsi qu'a
toute personne intéressée par cette offre de mener sa propre enquête et de
ne pas s'en tenir qu'aux seuls renseignements fournis, et de consulter une
troisième partie impartiale comme un professionnel afin de vous protéger
dans les transactions dans l'éventualité d'erreurs ou d'omissions.
ARCHIBELLE,
lui-même peut participer ou être un UTILISATEUR
sur LE SITE
ARCHIBELLECANADA.COM et sera traité en tant que n'importe quel
autre vendeur, acheteur, locateur ou locataire participant aux services de
ce SITE. En tant que vendeur, acheteur, locateur ou locataire,
ARCHIBELLECANADA.COM
respectera les mêmes procédures et directives exigées de tous les
vendeurs, acheteurs, locateurs ou locataires, malgré tous les autres
modalités et états de cet ENTENTE de conditions d'utilisation. En outre,
des employés de
ARCHIBELLE sont autorisés pour utiliser le
SITE ou les SERVICES de
ARCHIBELLECANADA.COM en leur capacité personnelle
(pas comme employés, représentants ou agents de
ARCHIBELLECANADA.COM) dans
les transactions initiées par le présent SITE.
ACTIVITÉS ILLÉGALES ET PROHIBÉES
Vous êtes limité à l'utilisation du SITE et des SERVICES d'une façon
légale pour des buts légaux seulement. Vous acceptez de vous conformer à
tous les lois, statuts et règlements applicables concernant l'utilisation
des SERVICES comprenant les inscriptions, acquisition, et sollicitation
d'offres d'achat. Vous acceptez de ne pas vous engager dans n'importe
laquelle des activités interdites suivantes :
A. Vous ne vous enregistrerez pas sous un nom faux ou n'emploierez pas une
carte de paiement ou de crédit invalide ou sans autorisation.
B. Vous ne vous représenterez pas sous un nom faux, ou personnifierez tout
UTILISATEUR, employé de
ARCHIBELLE, officier, ou n'importe quelle
autre personne.
C. Vous n'emploierez pas le mot(s) de passe(s) d'un autre
UTILISATEUR.
D. Vous n'inscrirait pas, ne publierait pas, ou ne transmettrez pas aucun
article, lien ou matériel qui violent les droits d'un tiers tel que les
droits de propriétés intellectuelles, tel que sans ce limiter à la
généralité de ce qui suit: les copyrights, les marques de commerces
déposées ou non, les brevets, les secrets commerciaux ou d'autres droits
de la propriété privé y compris les droits à la publicité ou à la vie
privé.
E. Vous n'inscrirait pas, ne publierait pas, ou ne transmettrez pas aucun
article, lien ou matériel qui est contrefait, illégal, volé, ou
frauduleux.
F. Vous n'inscrirait pas, ne publierait pas, ou ne transmettrez pas
n'importe quelle information qui de quelque façon violerait la vie privé
de toute personne, entreprise, ou toute autre entité en vertu du droit
coutumier ou les lois ou les règlements codifiés du CANADA ou d'un autre
pays ou en vertu du droit international.
Vous n'inscrirait pas, ne publierait pas, ou ne transmettrez pas aucune
information qui raisonnablement pourrait être interprétée en tant que faux
et/ou diffamatoire en ce qui concerne toute personne, entreprises,
gouvernements ou tout autre produit ou service d'entité quelles quels
soient.
Vous n'inscrirait pas ou ne publierait pas aucun lien à des sites Internet
commerciaux ou privés afin d'annoncer des services non fournis par
ARCHIBELLECANADA.COM.
Vous n'inscrirait pas ou ne publierait pas, ou ne transmettrez aucune
information qui pourrait raisonnablement être interprété ou constituant
l'évidence de, ou un élément de, connivence, de monopole, de
conduite de fixation des prix, de refus de transiger ou négocier,
d'effectuer des ventes en dessous des coûts, contrôler les prix ou tout
autres violations de toutes lois fédéral, provinciale, d'état, ou lois
international ou droit international interdisant des activités anti-trust
ou anti-compétitives ou des pratiques commerciales injustes.
A. Vous ne manoeuvrez
pas le prix d'aucun article.
B. Vous n'inscrirait pas ou ne publierait pas, ou ne transmettrez pas de
la publicité non sollicitée ou du matériel promotionnels ou d'autres
formes de sollicitation.
C. Vous n'emploierez pas le SITE ou les SERVICES pour harceler, menacer,
maltraiter, embarrasser ou causer la détresse, l'attention non désirée ou
le malaise à aucune autre personne ou entité par aucun moyen comprenant
l'utilisation d'information ou de langage de vulgaire, détestable, abusif,
menaçant ou autrement ré préhensible.
D. Vous ne perturberez, d'aucune façon, le fonctionnement normal du SITE
ou des SERVICES, ou autrement par des actes de façon à interférer
l'utilisation des UTILISATEUR du SITE ou des SERVICES
ARCHIBELLECANADA.COM.
E. Vous n'inscrirait pas ou ne publierait pas, ou ne transmettrez pas
aucune information qui contenir des virus, chevaux de Troie, vers, bombes
à retardement, bots d'annulation ou d'autres programmes informatique ou
fichiers qui sont conçus pour endommager, interrompre ou arrêter
systématiquement n'importe quelles système, données, ou information
personnelle.
F. Vous ne compilerez pas les données personnelles d'aucun autre
UTILISATEUR excepté jusqu'au degré nécessaire pour accomplir une
transaction.
DROIT DE ARCHIBELLE
ARCHIBELLE
se réserve tous les droits autorisées par loi ou
autrement comprenant, sans limitation, le droit de retirer immédiatement
n'importe quelle inscription du SITE ou de nier, limiter ou terminer votre
accès au SITE ou SERVICES à son unique et absolue discrétion (avec ou sans
cause ou raison) incluant, sans si limiter si vous vous engagez dans une
quelconque activités illégales ou interdites énumérées dans le paragraphe
4. ARCHIBELLE
se réserve également le droit de supprimer n'importe
quelle inscription ou toute autre information, à son unique et absolue
discrétion (avec ou sans la cause) incluant, sans limitation si une telle
inscription ou toute autre information qui violerait la présente ENTENTE
de Conditions d'Utilisations ou est autrement considérée blessante ou
inacceptable.
OBLIGATION DU VENDEUR
Les Engagements des Vendeurs : Les vendeurs sont obligés de se conformer à
toutes les lois applicables et à toutes les dispositions de la présente
ENTENTE de Conditions d'utilisations.
OBLIGATION DE L'ACHETEUR
Les Engagements des Acheteurs : Les acheteurs sont obligés de se conformer
à toutes les lois applicables et à toutes les dispositions de la présente
ENTENTE de Conditions d'utilisations.
OBLIGATION DU LOCATEUR
Les Engagements des Locateurs : Les locateurs sont obligés de se conformer
à toutes les lois applicables et à toutes les dispositions de la présente
ENTENTE de Conditions d'utilisations.
OBLIGATION DU LOCATAIRE
Les Engagements des Locataires : Les locataires sont obligés de se
conformer à toutes les lois applicables et à toutes les dispositions de la
présente ENTENTE de Conditions d'utilisations.
INSCRIPTION INTERNATIONAL
Les UTILISATEURS achetant, vendant ou louant des biens ou des articles
internationalement doivent se conformer à toutes les lois applicables
comprenant, sans limitation, tous les lois sur l'importation et
l'exportation.
L'acheteur est requis de payer le vendeur avec la devise monétaire
indiquée par le locateur
Le locataire est requis de payer le locateur avec la devise monétaire
indiquée par le locateur.
TAXES DE VENTES APPLICABLES
Vous convenez que c'est la responsabilité de l'acheteur, du vendeur et du
locateur de déterminer si des impôts (comprenant, sans limitation, ventes,
utilisation, ou impôts de luxe) s'appliquent aux transactions et de
collecter, rapporter et d'effectuer les remises d'impôt correctement aux
autorités fiscales appropriées.
Vous convenez également que
ARCHIBELLE
n'est pas obligé de
déterminer si les impôts (comprenant, sans limitation, ventes,
utilisation, ou impôts de luxe) s'appliquent et n'est pas responsable pour
collecter, rapporter ou d'effectuer les remises de tels impôts requise sur
toutes transactions.
SÉCURITÉ ET MOT DE PASSE
Pendant le procédé d'enregistrement vous serez invité à choisir un mot de
passe. Vous devez employer ce mot de passe pour avoir accès aux zones
restreintes du SITE et aux SERVICES. Vous êtes le seul responsable du
maintient de la confidentialité de ce mot de passe relativement à n'importe
quelle activité conduite sous votre mot de passe sur le présent SITE. Vous
reconnaissez que
ARCHIBELLE
ne pourra être tenu responsable envers
vous ou envers aucun tiers pour aucunes pertes ou dommage résultant de
votre manque de se conformer à ce paragraphe.
CONFIDENTIALITÉ
Cliquez ci-après pour notre Politique sur la vie privé en référence et qui
fait partie intégrante de la présente ENTENTE de Conditions
d'utilisations.
ARCHIBELLE
prévoit entièrement respecter la vie privé de tous les UTILISATEURS du
SITE et des SERVICES et de ne pas surveiller aléatoirement ou révéler
n'importe quelle activité ou contenu lié à ce SITE.
ARCHIBELLE, cependant, se réserve le droit de
surveiller ou révéler n'importe quelle activité associé avec le SITE ou
les SERVICES, si à notre unique et absolue discrétion nous croyons
nécessaire de le faire sans aucune restriction pour:
(1) se conformés aux lois ou les règlements applicables ou le processus
légal compétent ;
(2) protéger nos droits aux termes de la présente ENTENTE de Conditions
d'utilisations ou autrement ;
(3) protéger une personne relativement à sa sûreté physique, ses droits
légaux, ou sont bien-être.
De plus,
ARCHIBELLE
se réserve le droit absolu et la discrétion
pour révéler l'identité d'un UTILISATEUR aux tiers en réponse à une subpoena légale valide ou autrement pour coopérer lors d'enquêtes
légitimes de police et ou des démarches civiles légales.
Vous acceptez de ne pas employer une telle information aux fins de la
sollicitation, la publicité, le E-mail non sollicité ou le Spamming, le
harcèlement, l'invasion de la vie privé ou la conduite autrement
répréhensible.
Exclusion des garanties
LE SITE ET LES SERVICES SONT FOURNIS SUR UNE BASE ''TEL QUEL" "TEL QUE
DISPONIBLE".. À MOINS QUE DANS LA MESURE OÙ DE TELS DÉNIS SONT
EXPRESSÉMENT INTERDITS PAR LA LOIS, CLUBARCHIBELLE.COM NE FAIT AUCUNE
GARANTIE NI EXPRÈS OU IMPLICITE, INCLUANT MAIS SANS SE LIMITER À CE QUI
SUIT :
LES GARANTIES IMPLICITES DE LA VALEUR MARCHANDE, DE LA FORME PHYSIQUE POUR
UN BUT PARTICULIER, DE TITRE ET D'INFRACTION DE QUELQUES NATURE;
QUE LE SITE OU LES SERVICES RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, ET SERA TOUJOURS
DISPONIBLE, ACCESSIBLE, NON INTERROMPU, OPPORTUN, BLOQUÉ TEMPORAIREMENT,
SÉCURE OU SANS AUCUNE ERREUR D'OPÉRATION;
L'INFORMATION, LE CONTENU, LES MATÉRIAUX OU LES PRODUITS INCLUS SUR LE
SITE SERONT EXACTEMENT REPRÉSENTÉS PAR LES VENDEURS, ACHETEURS OU
LOCATEURS ET LOCATAIRES, POUR SE VENDRE LÉGALEMENT, OU QUE LES VENDEURS,
LES ACHETEURS OU LES LOCATEURS ET LOCATAIRE SE COMPORTERONT ET S'EXÉCUTERONT
COMME PROMIS ;
TOUTE GARANTIE IMPLICITE RÉSULTANT DU COURS DE S'OCCUPER OU DE USAGE DE
COMMERCE ; ET
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
DROIT
D'AUTEUR
Archibelle Inc. (ARCHIBELLE) est propriétaire du matériel figurant sur le
site Web de ARCHIBELLE et en conserve les droits d'auteur afférents. À
moins d'indications contraires, personne n'est autorisé à copier ou
publier à nouveau, sous quelque forme que ce soit, aucune information
figurant sur le site Web de ARCHIBELLE. Aucun matériel provenant de ce
site ou de tout autre site WEB appartenant à ARCHIBELLE ou exploité, visé
par une licence ou géré par ARCHIBELLE ne peut être copié, reproduit,
publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou distribué par quelque
moyen, à l'exception du téléchargement d'une copie unique du matériel sur
un ordinateur unique à des fins personnelles, non commerciales, sous
réserve de la préservation de tout droit d'auteur et de tout autre avis
d'exclusivité.
•
Conception et
©
Copyright 2003,
2009 Archibelle
Inc.,
Tous droits réservés.
•
Ce
Document ne peut
être
publié,
diffusé
ou réécrit
ou utilisé
d’aucune
manière
sans le consentement de ARCHIBELLE.
©
Copyright 2003,
2009,
ARCHIBELLE, Tous droits réservés.
•
Tous droit de fabrication et commercialisation réservés à ARCHIBELLE,
licencié autorisé exclusif au Canada.
MARQUE DE COMMERCE
L'Appellation ARCHIBELLE, le logo et le design de ARCHIBELLE sont tous des
marques de commerce et (ou) de ARCHIBELLE INC.. Aucune licence relative à
une marque de commerce ou de service n'est accordée relativement au
matériel figurant sur le site Web de ARCHIBELLE. Les autres marques de
commerce de ARCHIBELLE se trouvent sur les sites Web des secteurs
d'exploitation de ARCHIBELLE.
ARCHIBELLE MC/MD marque de commerce déposée, utilisée sous
licence par Archibelle Inc. et Club Archibelle Inc.
Club Archibelle Escapades/Signature/Platine MC/MD marque
de commerce déposée, utilisée sous licence par Archibelle Inc. et Club
Archibelle Inc.
EXONÉRATION DE GARANTIE
CE
SITE WEB ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS Y FIGURANT SONT FOURNIS '' TELS QUELS
'', SANS GARANTIE D'AUCUNE NATURE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, Y COMPRIS,
SANS S,Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE LA QUALITÉ MARCHANDE, DE
CONFORMITÉ À DES BESOINS PARTICULIERS OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
CERTAINES COMPÉTENCES NE PERMETTENT PAS L'ÉXONÉRATION DES GARANTIES
IMPLICITES; PAR CONSÉQUENT, IL EST POSSIBLE QUE L'EXONÉRATION
SUSMENTIONNÉE NE S'APPLIQUE PAS À VOUS. L'information figurant sur ce site
Web pourrait contenir des inexactitudes techniques ou des fautes de
frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à
l'information ou aux produits visés par les présentes.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
ARCHIBELLE ne fait aucune déclaration de quelque nature au sujet
d'aucun autre site WEB auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire de
celui-ci. Lorsque vous accédez à un site Web n'appartenant pas à
ARCHIBELLE, veuillez garder à l'esprit que ce site est indépendant de
ARCHIBELLE et que ARCHIBELLE n'exerce aucun contrôle sur la teneur de ce
site Web. En outre, l'existence d'un lien avec un autre site Web
n'appartenent pas à ARCHIBELLE ne signifie pas que ARCHIBELLE reconnait ou
accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit
site Web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous
assurer que ce que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt
d'éléments tel que des virus ou d'autres éléments de nature destructrice.
ARCHIBELLE NE SERA, RELATIVEMENT À CE SITE WEB OU À QUELQUE AUTRE SITE
RELIÉ, EN AUCUNE CIRCONSTANCE RESPONSABLE À L'ÉGARD D'AUCUNE PARTIE OU
POUR AUCUN DOMMAGE OU PRÉJUDICE ATTRIBUABLE À (Y COMPRIS SANS S'Y
LIMITER) UN DÉFAUT D'EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, NI POUR UN
DOMMAGE PARTICULIER OU AUTRE DOMMAGE CONSÉQUENT, DIRECT OU INDIRECT, Y
COMPRIS SANS S'Y LIMITER, UNE PERTE DE BÉNÉFICES, UNE INTERRUPTION DES
ACTIVITÉS, LA PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES CONTENUS DANS VOTRE
SYSTÈME DE GESTION DE L'INFORMATION OU TENUS AUTREMENT, MÊME SI NOUS
SOMMES EXPRESSÉMENT AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Renseignements confidentiels ou exclusifs
ARCHIBELLE apprécie l'intérêt que vous lui portez et vous invite à lui
faire part de vos observations au sujet des produits ARCHIBELLE. Par
contre, vous comprendrez que ARCHIBELLE ne désire pas recevoir de vous des
renseignements confidentiels ou exclusifs par l'intermédiaire de notre
site Web. Veuillez noter que toute information ou tout matériel envoyé à
ARCHIBELLE sera réputé de nature non confidentielle. Envoyant à ARCHIBELLE
quelque information ou matériel, vous accordez à ARCHIBELLE un droit
illimité et irrévocable, d'utilisation, de reproduction, d'affichage,
d'exécution, de modification, de transmission et de distribution de ce
matériel ou cette information, et vous convenez également que ARCHIBELLE
est libre d'utiliser tout concept, idée, savoir ou technique que vous nous
communiquez à toute fin.
Questions de compétence
à
moins de précisions contraires, le matériel figurant sur ce site est
présenté uniquement à des fins de promotion des produits ARCHIBELLE.
ARCHIBELLE ne fait aucune déclaration selon laquelle le matériel ou les
produits décrits sur ce site sont convenables ou disponibles à tous les
emplacements
Cette entente sera régie et interprétée conformément aux lois de la
province de Québec sans donner effet à quelque principe relatif au conflit
de lois. Advenant qu'une disposition quelconque de la présente
entente soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque
motif, ladite disposition sera réputée divisible de cette entente et
n'aura pas d'incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des
autres dispositions. les présentes constituent l'entente complète
intervenue entre les parties relativement à l'objet aux présentes, qui ne
pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties.
Avis : Le fait de publier dans le présent document des
propriétés ou des projets ne doit pas être interprété comme une offre de
vente de produits immobiliers dans les provinces, les états ou les pays où
ARCHIBELLE et son groupe de compagnies ne
possèdent pas les qualifications professionnelles et légales valides pour
exercer. De plus, il ne faut pas interpréter la publication des
dites propriétés ou projets comme une offre de vente des propriétés
ou des projets pour lesquels les obligations légales afférentes n’ont pas
été complétées en totalité.
Les
prix, les ameublements, équipements et accessoires inclus, les services
offerts et inclus, les conditions de vente ou de location et la
disponibilité des propriétés et projets ou autres, affichés dans le
présent document sont sujets à changement sans préavis. Les frais
juridiques, de transaction et de copropriété mensuels, ainsi que toutes
taxes applicables et pouvant être imposée à la vente, sont en sus.
|